Le Conseil Scientifique
Un des organes les plus importants de l'ENSSEA étant le Conseil Scientifique (selon décret 05-500 du 29/12/2005) : Le conseil se réunit deux fois par an en session ordinaire, sur convocation de son président. Il peut se réunir en session extraordinaire à la demande soit du ministre chargé de l’enseignement supérieur, soit de son président, soit des deux tiers (2/3) de ses membres (article 22). Les modalités de fonctionnement du conseil scientifique sont fixées par arrêté du ministre chargé de l’enseignement supérieur (article 23). (voir article 20 du décret exécutif fixant les missions et les règles particulières d’organisation et de fonctionnement de l’école hors université - n° 05-500, 29/12/2005).Missions et Prérogatives
Les membres du conseil
Fonctionnement :
Missions du conseil scientifique